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Atelier sur les droits de l’homme, entre le Ministère, le Médiateur de la République et la Commission nationale des droits de l’homme

Atelier sur “les droits de l’homme, entre le Ministère, le Médiateur de la République et la Commission nationale des droits de l’homme ».

L’Institut des droits de l’homme de l’Ordre des avocats de Beyrouth a organisé, en collaboration avec la Fondation Friedrich Ebert, un atelier sur “les droits de l’homme, entre le Ministère, le médiateur de la République et la Commission nationale des droits de l’homme », au sein du Barreau de Beyrouth.

El Hachem
Après l’hymne national, le bâtonnier Antonio al-Hachem a commencé par remercier la Commission parlementaire des droits de l’homme, l’institut des droits de l’homme de l’Ordre des avocats de Beyrouth, la Fondation Friedrich Ebert, ainsi que le Haut-commissariat aux droits de l’homme, qui s’efforce de coordonner et de communiquer avec les organes et organisations législatifs, pour assurer le succès de ce forum. M. al-Hachem a déclaré que « les dirigeants mondiaux n’ont pas perdu de vue l’idée de la protection des droits de l’homme. En effet, l’intérêt commun dans le concept de pensée actuelle, réside dans le maintien des droits de chaque individu et de ses devoirs. Le rôle de la gouvernance se reflète ainsi dans le maintien de ces droits, dans la conciliation de leurs exigences et dans leur déploiement, de façon à faciliter l’accomplissement des devoirs par chaque citoyen. Si la justice est mise de côté, les nations deviendront des organisations criminelles de grande ampleur ».
Il a ajouté qu’ « en se basant sur cette idée, la dignité humaine est devenue le principal problème de notre époque. L’une des plus amusantes déclaration, survenue en marge de la préparation de la Déclaration universelle des droits de l'homme, est sans doute celle de Mahatma Gandhi avant son décès, dans laquelle il dit : « Malgré son illettrisme, ma mère, qui était visionnaire, m’a appris que les droits ne marchent et ne durent, que s’ils sont accompagnés par l’accomplissement des devoirs. Le droit même de vivre ne nous est donné que si nous remplissons notre devoir de citoyens du monde. Si nous nous basons sur ce principe fondamental, il nous serait facile de déterminer les devoirs des hommes et des femmes, et d’établir la relation entre le droit et le devoir lui correspondant. Tout autre droit est inexact, et il serait vain de le défendre » ».
M. al-Hachem a poursuivi en appuyant que « les droits de l’homme sont au cœur de l’existence nationale. En effet, ce ne sont ni l’indépendance économique, ni le pouvoir politique, mais les droits de l’homme et les libertés fondamentales, qui ont permis au Liban d’exister et de survivre en tant qu’entité indépendante. A travers la défense des droits de l’homme, nous constatons que ces droits ne font plus partie des problèmes soumis au système habituel, mais ils sont désormais pris en charge par les organes de l’Etat qui cherchent à les protéger. Il est incontestable que l’être humain, tout en assurant ses droits sacrés, cherche à réaliser son plus grand désir, qui est de voir sa justice forte et indépendante, lui garantissant ainsi que ces droits dépassent les autres autorités. La justice est le dernier bastion pour la liberté humaine, puisqu’elle protège les droits. L’injustice peut devenir une tragédie humaine, quand l’opprimé se voit incapable de soulever ses peines. Il ne trouvera à ses côtés que l’opinion publique, son seul et unique refuge : il se plaint, en espérant que l’écho des jugements moraux parvient à réparer le tort et à entamer les reconsidérations. L’injustice n’échappe pas au temps. L’opinion publique est l’inspecteur, l’avocat, et elle rend le dernier jugement ; elle est en fait la vérité qui prime sur la vérité judicaire ».
Il a ajouté également que « tout dirigeant ou toute personne au pouvoir, trouve sa place au sommet, s’il évite les préjudices et la haine, en s’attachant à la justice et en se dévouant spontanément à l’éradication de l’injustice, quelle que soit son origine, parce que la révocation de l’erreur est une vertu. De même, la suppression de l’erreur d’autrui est un devoir, comme le dit Al-Farouq, Omar ibn al-Khattâb, le deuxième calife : si un employé a opprimé quelqu’un, et je suis au courant de son injustice, mais je ne l’ai pas changé, alors c’est moi qui l’ai opprimé.
Et pour ne pas approfondir les sujets choisis pour les discussions, ce que nous allons laisser aux éminentes personnalités qui participent à ce forum, il nous incombe d’exposer ces sujets que nous avons défendus depuis longtemps, en commençant par le Médiateur de la République, puis en passant par la Commission nationale des droits de l’homme. Plusieurs pays nous ont précédé en ce qui concerne le dernier sujet, mais nous sommes enfin arrivés à mettre au point ces deux ministères : le Ministère des affaires féminines et celui des droits de l’homme. Nous voudrions considérer ces deux ministères comme étant au même niveau que les autres ministères de l’Etat, et même parmi les plus importants, dans l’espoir de concrétiser leurs rôles ».

Il a enchaîné en disant que « suite à l’augmentation de la complexité des dispositifs administratifs, le citoyen libanais s’est trouvé incapable de protéger ses droits, surtout quand il ressent qu’il est la victime de l’injustice causée par les fonctionnaires des administrations étatiques. Ainsi, il a été démontré que dans plusieurs pays, il est impératif d’aider le citoyen qui a épuisé tous les moyens pour obtenir ses droits. C’est pourquoi, plusieurs pays ont mis en place un Médiateur de la République, à l’instar du médiateur suédois (OMBUDSAMN) établi en 1809, dont la mission est de surveiller l’accomplissement des fonctions par les administrations, et la mesure dans laquelle elles respectent les lois, les libertés et les droits fondamentaux. Le médiateur contribue également à la réalisation de l’équilibre dans la relation entre l’Etat et le citoyen. En d’autres termes, le médiateur est une institution engagée au service du peuple, et qui est nécessaire à l’exercice de la démocratie, ainsi qu’à la protection des libertés. Il existe des institutions similaires au Médiateur de la République, dispersées dans toutes les régions du monde, et dont le nombre dépasse les 100 institutions. En Espagne par exemple, il est nommé le protecteur du peuple, et au Portugal, le commissaire de la justice. En France, on l’appelle le médiateur de la république, et au Québec, le protecteur du citoyen. Un organisme international a également été créé, afin d’unifier l’ensemble de ces institutions et de renforcer la coopération entre elles. Cela exige donc, que le Liban ait effectivement son propre médiateur, qui s’efforcera à améliorer et renforcer la relation établie entre le citoyen et l’Etat. Le besoin est urgent, et il est même devenu une demande nationale et essentielle pour chaque citoyen se plaignant d’être incapable de transmettre sa voix aux autorités compétentes ».

Il a également déclaré que « le plan défini pour la réforme administrative, et qui a déjà été mis au point par le Ministère d’Etat chargé du développement administratif, et nous espérons participer aux futurs forums concernant ce sujet, a demandé la mise en place du Médiateur de la République, qui a pour but de renforcer la confiance du citoyen envers l’Etat et les administrations. Ce projet a été à l’origine, inspiré du modèle français, qui est le plus proche du climat politique au Liban. De plus, cette institution, le Médiateur de la République, a été une réussite dans la majorité des pays. Le Médiateur de la République est en fait le partenaire de l’Etat, qui garantit sa crédibilité. Il demeure également, d’abord et surtout, le symbole de civilisation de l’Etat, ainsi qu’un aspect de l’état de droit ».

Finalement, M. El Hachem a conclu en disant que « le Parlement libanais a déjà annoncé le projet de plan national sur les droits de l’homme. Les discussions sur certaines réformes ont pris beaucoup de temps, et quelques-unes sont encore polémiques, dont la loi électorale, la validation d’un quota féminin, etc. Cependant, après l’adoption du projet de plan par l’assemblée plénière du conseil, reste le plus grand défi : celui de la mise en œuvre. Cette étape a été suivie par l’adoption de la loi numéro 62 par le Parlement, le 27/11/2016, pour établir la Commission nationale des droits de l’homme, dans laquelle figure le Comité pour la prévention de la torture. Cela a été basé sur la résolution de l’Assemblée Générale des Nations Unies, qui appelle à la mise en place d’une Commission nationale pour les droits de l’homme, afin de protéger et de promouvoir les normes relatives aux droits de l’homme. Il faut noter que l’Ordre des avocats participe à la nomination de six membres qui ont de l’expérience dans le domaine du droit pénal, des droits de l’homme ou du droit commun, ainsi que six membres expérimentés dans le domaine du droit international humanitaire. Ces membres seront nommés, à parts égales, par les Ordres des avocats de Beyrouth et de Tripoli, en espérant que la promulgation des décrets d’application et que la nomination des membres de la Commission, soient conformes aux dispositions de la loi ».


Jreissati

Le ministre de la justice, Salim Jreissati, a quant à lui prononcé un discours dans lequel il a exprimé qu’« au cœur de cet ancien édifice, notre espérance nait. Il est notre point de départ, auquel nous retournons. C’est l’Ordre des avocats, mère de tous les ordres et la deuxième aile de la justice. Aujourd’hui, j’y suis retourné pour me tenir parmi vous en tant que ministre de la justice, dans une ère présidentielle confiante et prometteuse, une ère déterminée à restaurer l’Etat de droit et la responsabilité, et à protéger les droits de l’homme, ainsi que les libertés publiques et privées. Je vous transmets donc les salutations du président de cette ère, le Général Michel Aoun, et ce qu’il m’a confié quand il a pris connaissance de mon intervention ce matin ».

Il a ajouté que « nous voulons que la défense de la personne humaine, de ses droits et de ses libertés fondamentales, soit le centre des préoccupations de l’Ordre des avocats, sinon sa seule et unique préoccupation. L’organisation de l’atelier de travail d’aujourd’hui, au sein de l’Ordre des avocats de Beyrouth, est la plus grande preuve que l’Ordre est celui qui a pris l’initiative de poser les problématiques qui concernent la protection des droits de l’homme, de leur renforcement au Liban, et de faire en sorte qu’ils soient respectés dans tous les domaines ».

M. Jreissati a continué en disant que « le Président de la République et le premier ministre ont, tous les deux, porté à ce sujet un intérêt particulier. Cela a été reflété lors de la formation du gouvernement et de l’attribution des portefeuilles ministériels aux droits de l’homme, aux droits des femmes, ainsi qu’aux personnes déplacées. La mise en place de ces trois ministères a coïncidé avec l’approbation de la loi numéro 62 par le Parlement, le 27/10/2016, portant sur la création de la Commission nationale des droits de l’homme, qui comporte le Comité pour la prévention de la torture. Cette Commission a plusieurs missions, dont protéger les droits de l’homme et les renforcer, conformément aux normes constitutionnelles internationales adoptées, ainsi que surveiller les violations, recevoir les plaintes et veiller à leur trouver des solutions ».

Il a poursuivi en ajoutant que « le Parlement a auparavant promulgué, le 4/2/2005, la loi numéro 664 portant sur la création d’une autre institution, à savoir le Médiateur de la République, qui se charge de faciliter la relation des citoyens avec les administrations et institutions publiques, et d’aider à résoudre les litiges découlant de cette relation, y compris les litiges qui résultent de l’empiètement de l’autorité publique sur les droits de l’homme et ses libertés fondamentales. Le Médiateur de la République n’a vu le jour qu’aujourd’hui. Cependant, à la demande du Président de la République, le gouvernement va approuver le décret d’application de cette loi, et va initier les engagements nécessaires afin de tirer profit du Médiateur, de le gérer et de l’aider, pour qu’il puisse mettre un terme à l’abus de l’autorité publique ou à la corruption qui est devenue, malheureusement, synonyme de service public. En outre, la Commission nationale de la femme libanaise a été confié la mission de défendre la femme et de renforcer ses droits, pour parvenir à éradiquer toutes formes de discrimination à son égard. Chacune de ces institutions, dans la limite des pouvoirs juridiques qui lui ont été confiés, est concernée par la protection des droits de l’homme en général, et par la protection des droits des femmes en particulier, ainsi que les droits des personnes déplacées ».

Il a ajouté qu’ « il y a également le rôle que joue le Ministère de la justice dans la protection et le renforcement des droits de l’homme dans tous les domaines, en commençant par les mesures prises pour l’interdiction et la prévention de la torture, en passant par celles prises dans le domaine de la protection des droits de la femme, des enfants et des personnes déplacées, en vue de leur retour dans la sécurité, pour arriver enfin à la protection des libertés fondamentales, publiques et privées. Le Ministère peut également avoir un rôle important concernant les droits des personnes qui souffrent de maladies mentales ou physiques, et cela en promouvant les droits de l’homme et en protégeant ce dernier ».

M. Jreissati a également posé la question suivante : « la distribution de ces domaines, est-elle un signe positif qui reflète une réalité libanaise qui protège les droits de l’homme ? Ou est-ce que cette distribution va conduire à la divergence et à la dispersion des prérogatives, ce qui affectera négativement la réalité des droits de l’homme et sa liberté ? ». Il a ajouté que « cela va de soi. Les chartes, les constitutions et les traités sont élaborés dans l’intérêt des droits publics et privés, et les lois naissent suite aux épreuves, aux adversités, aux besoins et aux conflits. Tout cela est la base sur laquelle est construite ce qu’on nomme la stabilité générale et durable ».

Il a finalement répondu aux interrogations par des questions autour du « rôle de ces institutions et le pouvoir de chacune d’entre elles, et la détermination de la nature de la relation qui les relie : est-ce alors une relation complémentaire, ou est-il possible qu’elle soit conflictuelle, ou au moins concurrentielle ? Est-ce qu’il incombe à ces institutions, en partant des responsabilités nationales, de coordonner et de coopérer entre elles, afin d’assurer une meilleure protection des droits de l’homme au Liban, et une plus grande garantie de ses libertés fondamentales ? ».


Vogt

Pour sa part, Achim Vogt, le représentant régional de la Fondation Friedrich Ebert, a pris la parole et a salué « la coopération sur cette activité avec l’Ordre des avocats, qui assurera le suivi des résultats, à la lumière de l’évolution de la situation des droits de l’homme et de ce qui s’est récemment passé au Liban ». Il a poursuivi en disant qu’ « il y avait des incertitudes sur le rôle que jouera l’Institut des droits de l’homme, ainsi que sur le rôle du Médiateur de la République ».

Il a également exprimé sa joie concernant « la participation à cette activité », soulignant que « la Fondation Friedrich Ebert, cette organisation non gouvernementale, est étroitement liée aux valeurs démocratiques et sociales ». M. Vogt a ensuite déclaré que « nous avons célébré le 50e anniversaire de notre présence au Liban. Et durant toutes ces années, l’être humain était l’objectif de notre activité ».

Il a ajouté qu’ « il y a une nouvelle dynamique au Liban, qui pourrait offrir la possibilité d’avancer dans le domaine des droits de l’homme, et de réaliser un progrès remarquable. C’est ce que nous remarquons à travers la participation aujourd’hui, des personnalités concernées ».

M. Vogt a poursuivi en disant que « le Liban est le premier pays du Moyen-Orient et de l’Afrique du Nord, qui a ratifié le protocole des Nations Unies contre la torture. Il va y avoir un travail en commun entre les organismes nationaux et le Médiateur de la République, sans oublier qu’il existe désormais un ministère pour les droits de l’homme. Par conséquent, la coopération sera très importante ».

Il a ensuite posé une question sur « le véritable rôle de ces institutions. Pourront-elles aider à atteindre les normes relatives aux droits de l’homme au Liban ? Ces institutions, seront-elles en mesure de travailler indépendamment pour promouvoir les droits de l’homme, conformément aux conventions internationales ? » Il a poursuivi en disant que « toutes ces questions sont importantes, mais il se peut qu’on n’y trouve pas de réponses ».

M. Vogt a conclu en espérant que « cette coopération trouvera des réponses aux questions », avant de remercier l’Ordre des avocats et l’Institut des droits de l’homme.


Sioufi

A son tour, Elizabeth Zakharia Sioufi, la directrice de l’Institut, a pris la parole en déclarant que « le Liban vit aujourd’hui dans le domaine des droits de l’homme, une situation sans précèdent : un ministère pour les droits de l’homme, et un ministère pour les droits de la femme. Il est important de noter que cette dernière dénomination a bien été choisie, puisqu’elle confirme que la femme jouit également de tous les droits de l’homme, mais ce qu’elle recherche c’est de tirer profit de ces droits, sur un pied d’égalité avec tout autre être humain ».

Elle a également ajouté que « la Commission nationale des droits de l’homme comporte un comité pour la prévention de la torture, dont les membres sont actuellement en train d’être nommés, conformément aux mécanismes énoncés dans la loi établie, qui était aussi tombée dans l’oubli. Quant au Médiateur de la République, il possède une entité juridique depuis 4/2/2005, qui est la date de promulgation de la loi numéro 664 qui l’a créé. Mais le Médiateur de la République n’existe pas effectivement, puisqu’il n’a pas été désigné depuis la date de promulgation de la loi, et cela malgré le fait qu’elle mentionne dans son dernier article, qu’elle soit mise en exécution dès sa publication ».

Madame Sioufi a poursuivi en disant que « parallèlement à ces mécanismes, la Commission parlementaire des droits de l'homme joue un rôle clé dans l'élaboration des projets des lois relatives aux droits de l’homme. Cette commission a pour responsabilité de surveiller la bonne mise en œuvre de ces projets, après leur approbation, en commençant par le droit de contrôle et de responsabilité qui revient au Parlement ».

Elle a également invité à la « communication entre les différents organismes, en l’absence du Médiateur de la République, afin d’éviter le chevauchement en ce qui concerne les questions relatives aux droits de l’homme », tout en félicitant le peuple libanais pour « la mise en place des deux ministères », notant « la coopération avec la Fondation Friedrich Ebert », et souhaitant « le succès de l’atelier de travail, en espérant la mise en œuvre du Médiateur de la République ».

Madame Sioufi a finalement conclu que « le Liban, puisqu’il se dirige vers l’amélioration du système des droits de l’homme, occupe aujourd’hui les premiers rangs à l’échelle mondiale, au niveau de la protection des droits fondamentaux. Et ce qui renforce notre pays, c’est son unité en premier lieu, mais aussi ses efforts actifs et continus, en vue de construire et d’élaborer son expérience dans le dialogue et la conciliation, pour qu’il devienne un exemple du respect des droits de l’homme, et une plateforme pour défendre les questions relatives aux droits de l’homme en Orient, et dans le monde ».


Ensuite, les séances de l’atelier de travail ont commencé.

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